Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WHEN THE SOLUTION MATTERS
4D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3096582
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2021

Présentation de la marque WHEN THE SOLUTION MATTERS

Déposée le 23 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WHEN THE SOLUTION MATTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 4D domicilié(e) 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 918 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque WHEN THE SOLUTION MATTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WHEN THE SOLUTION MATTERS est expirée depuis le 23 avril 2021.

4D a également déposé les autres marques suivantes : 4D DRAW , WHEN THE SOLUTION MATTERS , 4ème DIMENSION , 4TH DIMENSION , allodemarches , 4 D , (Marque figurative)


4D, Société par actions simplifiée - 60, rue d'Alsace - 92110 - CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 318918851


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466700 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25

Inscription le 23 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785874 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Maintenance d'ordinateurs.